22/02/2008 notice émanant du CCAA et concernant les changements de situation pendant l´attente
Date de diffusion : 15/12/2007
Date de fin de validité : Permanente
Texte traduit par Edeilweiss
M esure concernant l´adoption pour les familles dont la situation change durant l´attente.
Récemment, plusieurs agences d´adoption ont écrit au CCAA pour connaître leur politique concernant les familles adoptantes dont la situation change durant l´attente pour cause de grossesse ou adoption dans un autre pays (adoption nationale incluse).
Nous aimerions répondre :
I : Le programme chinois pour l´adoption internationale est basé sur une série de lois complètes et de règlements, un système relativement parfait, une procédure standard et un processus transparent, qui a gagné une grande réputation internationale.
Donc, de plus en plus de familles étrangères choisissent d´adopter en Chine, le nombre de demande de demandes d´adoption s'accroit d´année en année.
Avec le développement de la société, le nombre d´enfants abandonnés et d´orphelins dans les institutions diminue et le nombre d´adoptions nationales augmente, en conséquence, le nombre d´enfants disponibles pour l´adoption internationale est loin d´être à la hauteur du nombre de demande des familles internationales et le temps d´attente devient de plus en plus long.
Les familles doivent en être bien conscientes.
II : Concernant les familles adoptantes qui veulent retirer (suspendre ???) ou arrêter une adoption en Chine pour cause de grossesse ou adoption dans un autre pays (adoption nationale incluse), nous respectons entièrement leur désir et décision.
Les familles peuvent faire une demande de retrait (suspension ???) ou arrêt d´adoption par l´intermédiaire de leur agence d´adoption à tout moment.
III : Pour ces familles (grossesse ou adoption dans un autre pays ou nationale durant l´attente) qui veulent toujours adopter en Chine, elles doivent prendre en grande considération le temps et l´énergie dont ils auront besoin pour prendre soin d´un nouvel enfant, essayant de créer un environnement familial adéquate à la croissance de l´enfant.
* Il doit y avoir une certaine durée entre la grossesse ou l´adoption dans un autre pays (adoption nationale incluse) et une adoption en Chine.
* Les adoptants doivent remplir les conditions du CCAA.
* Les adoptants doivent informer le CCAA à propos de ces changements tel que grossesse ou adoption dans un autre pays (adoption nationale incluse) par l´intermédiaire de leur agence d´adoption ou/et soumettre à une étude supplémentaire leur situation familiale par les services sociaux.
IV : L´agence d´adoption doit être au courant de la situation de ces familles, communiquer attentivement avec le CCAA à ce propos, travailler ensemble pour la sauvegarde des droits légaux des enfants adoptés et des adoptants.
CCAA le 30 Octobre 2007
Date de fin de validité : Permanente
Texte traduit par Edeilweiss
M esure concernant l´adoption pour les familles dont la situation change durant l´attente.
Récemment, plusieurs agences d´adoption ont écrit au CCAA pour connaître leur politique concernant les familles adoptantes dont la situation change durant l´attente pour cause de grossesse ou adoption dans un autre pays (adoption nationale incluse).
Nous aimerions répondre :
I : Le programme chinois pour l´adoption internationale est basé sur une série de lois complètes et de règlements, un système relativement parfait, une procédure standard et un processus transparent, qui a gagné une grande réputation internationale.
Donc, de plus en plus de familles étrangères choisissent d´adopter en Chine, le nombre de demande de demandes d´adoption s'accroit d´année en année.
Avec le développement de la société, le nombre d´enfants abandonnés et d´orphelins dans les institutions diminue et le nombre d´adoptions nationales augmente, en conséquence, le nombre d´enfants disponibles pour l´adoption internationale est loin d´être à la hauteur du nombre de demande des familles internationales et le temps d´attente devient de plus en plus long.
Les familles doivent en être bien conscientes.
II : Concernant les familles adoptantes qui veulent retirer (suspendre ???) ou arrêter une adoption en Chine pour cause de grossesse ou adoption dans un autre pays (adoption nationale incluse), nous respectons entièrement leur désir et décision.
Les familles peuvent faire une demande de retrait (suspension ???) ou arrêt d´adoption par l´intermédiaire de leur agence d´adoption à tout moment.
III : Pour ces familles (grossesse ou adoption dans un autre pays ou nationale durant l´attente) qui veulent toujours adopter en Chine, elles doivent prendre en grande considération le temps et l´énergie dont ils auront besoin pour prendre soin d´un nouvel enfant, essayant de créer un environnement familial adéquate à la croissance de l´enfant.
* Il doit y avoir une certaine durée entre la grossesse ou l´adoption dans un autre pays (adoption nationale incluse) et une adoption en Chine.
* Les adoptants doivent remplir les conditions du CCAA.
* Les adoptants doivent informer le CCAA à propos de ces changements tel que grossesse ou adoption dans un autre pays (adoption nationale incluse) par l´intermédiaire de leur agence d´adoption ou/et soumettre à une étude supplémentaire leur situation familiale par les services sociaux.
IV : L´agence d´adoption doit être au courant de la situation de ces familles, communiquer attentivement avec le CCAA à ce propos, travailler ensemble pour la sauvegarde des droits légaux des enfants adoptés et des adoptants.
CCAA le 30 Octobre 2007
22/02/2008 compte rendu visite Edelweiss au CCAA juin 2007
Visite d'Edelweiss au CCAA
en Chine
Informations au sujet des rencontres
avec le BLAS et le CCAA en CHINE - Juin 2007
1) INTRODUCTION
Le voyage d'Edelweiss Accueil en Chine, effectué au mois de juin 2007 grâce à une subvention de la M.A.I. (nouvellement SGACAI) est le 4ème voyage de ce type effectué depuis l'agrément.
Plusieurs réunions et rencontres avec le BLAS et le CCAA ainsi qu'une visite d'enfants à l'hôpital, se sont déroulées entre le 17 juin et le 20 juin.
Notre objectif était de renforcer les liens avec les personnes et les services avec lesquels nous travaillons. Nous venions aussi chercher des réponses aux questions collectées au sein du CA, parmi les membres d'Edelweiss Accueil et parmi les familles en attente d'un enfant. Enfin, il s'agissait dans la mesure du possible de traiter les questions administratives en suspens.
2) RENCONTRE au BLAS
La Directrice remercie les représentants d'EDELWEISS-ACCUEIL pour le bon travail effectué ensemble et pour l'accueil qui leur a été réservé lors de leur venue en France en Janvier 2007.
Alain Duclos remercie et répond en expliquant et excusant l'absence de la Présidente. Il confirme qu'il n'y a pas de problème en ce qui concerne les différentes étapes des procédures administratives et judiciaires, que les liens avec le BLAS sont bien établis et les échanges très satisfaisants.
Diverses questions administratives sont traitées (Accord de Coopération, Procuration, Site Internet, remises de documents…)
Nous visitons les différents services du BLAS et saluons les personnes présentes. C'est l'occasion de voir sur les panneaux d'affichage les comptes rendu des " enquêtes satisfaction " menées par le BLAS auprès des familles, à l'issue de leur séjour.
Alain explique notre méthode de travail et propose une démonstration (très appréciée) d'Extranet.
3) QUESTIONS EVOQUEES
Divers
Le nombre d'enfants adoptables diminue en Chine. La politique de l'enfant unique s'est assouplie et de plus en plus d'adoptions sont réalisées dans le pays.
Le CCAA traite les dossiers sur moins de jours consécutifs car il y a parfois des jours où beaucoup de dossiers sont arrivés à la fois (ex : le 08/11/05 100 dossiers Espagnols pour ce seul jour).
Il y a maintenant plus d'adoptions nationales même si elles ne sont pas forcément considérées prioritairement.
Le CCAA est très content des familles sélectionnées par la France qui respecte bien les critères chinois.
Lorsque les familles envisagent d'envoyer ultérieurement des photos de leur enfant à l'orphelinat, les nouvelles sont toujours très appréciées, mais faut-il encore qu'elles parviennent à bon port. Pour cela, il est nécessaire que les parents aient obtenu du guide, au moment de l'adoption, l'adresse de l'orphelinat écrite en chinois, pour la conserver et la photocopier. Lors des envois il est recommandé de joindre 1 photo de l'enfant petit, 1 photo récente, 1 photo de la famille, et de bien noter le nom chinois de l'enfant, le nom des parents, et la date de l'adoption.
Retour aux Racines
Ce retour aux racines se fait à la demande des familles. Le BLAS s'occupe de l'organisation. Il est préférable par soucis d'économie d'organiser cela en groupe (plusieurs familles ou famille élargie…). La durée varie en fonction de la demande (environ 1 semaine, 10 jours).
Le BLAS propose de nombreuses possibilités : visite des bureaux du CCAA, lecture du dossier, visite de l'orphelinat, possibilité de photocopier des documents se trouvant dans les dossiers de l'orphelinat, contact possible avec famille d'accueil, rencontre avec une famille populaire chinoise ayant enfant du même âge, enseignement de la calligraphie, tourisme…
La demande doit être transmise au BLAS par l'intermédiaire de l'OAA. Il y a un formulaire à remplir. Cette offre est une exclusivité du BLAS. Les familles ne pourraient probablement pas visiter les orphelinats par leur propre moyen.
4) RENCONTRE au CCAA
Visite des différents services du C.C.A.A.
Service Vérification
Edelweiss-Accueil envoie des dossiers qui correspondent bien aux critères chinois. Les dossiers des familles sont constitués et envoyés de façon très sérieuse.
Toutes les nouvelles exigences mises en place par le CCAA, visent à limiter le trop grand nombre de dossiers d'une manière générale. La France doit s'y plier, même si elle ne fait pas partie des pays qui envoient trop de dossiers. Le CCAA souhaite attribuer les enfants dans les meilleures conditions.
Service Attribution
Les enfants attribués jusqu'à présent ont la plupart du temps - de 20 mois. Les attributions dépendent du nombre d'enfants adoptables et du nombre de dossiers. Il y a moins d'enfants. Il faut être patient.
Si des couples souhaitent adopter des enfants plus grands, cela ne fait pas avancer leur dossier plus vite. Cela dépend aussi du nombre d'enfants adoptables. Il y a peu d'enfants grands. Le CCAA respecte ce qui est inscrit dans le dossier du couple au sujet de l'âge de l'enfant attribué.
De même, il y a très rarement de fratries adoptables. Pour cela le règlement est plus strict : pas d'enfant biologique, revenus élevés…
Au sujet des attributions : les personnes travaillent dans ce service depuis longtemps et ont une grande habitude de cette pratique. Après avoir étudié la situation familiale et celle des enfants, l'apparentement est fait à l'aide des photos qui ont une grande importance.
A la demande de notre part que les photos des enfants attribués soient datées, il est répondu qu'il y a trop de travail dans ce service, que ce serait trop compliqué et que cela n'est pas possible.
Service Suivis
Pour les Suivis Post-Adoption, le délai d'envoi des suivis est de maximum 6 mois. Les suivis sont lus par le Responsable et classés dans le dossier des enfants.
Lorsqu'il y a un problème particulier avec un suivi (divorce, problème de santé de l'enfant…), il faut bien expliquer la situation. Dans ce cas, le Responsable du Service est plus vigilant et apprécie que les Autorités Françaises compétentes soient informées et suivent la famille.
Service Tomorrow-Plan
Le responsable du Service, après évocation des objectifs et des actions menées dans le cadre du Tomorrow-Plan, donne son accord pour une visite d'enfants opérés et soignés dans un Service de Cardiologie.
La première participation financière transmise pour l'Aide sur Place pour l'année 2006 par Edelweiss-Espoir, a été attribuée à un orphelinat dans la Province de Fujian au sud de la Chine (tous les justificatifs de l'utilisation des fonds nous ont été transmis).
Un compte-rendu détaillé est disponible au siège, ne pas hésiter à le demander.
5) CONCLUSION
Ce séjour à Pékin fut court mais riche.
Au fil de nos rencontres, tant en Chine qu'en France, les personnes se connaissent et s'apprécient de plus en plus. Une relation de confiance s'instaure et les éventuels a priori disparaissent les uns après les autres.
Nous sommes convaincus du sérieux avec lequel les dossiers sont traités par des personnes qui, comme nous, acquièrent expérience et savoir faire au fil des ans.
Les quelques écueils administratifs ont été réglés ou, en tous cas, compris de part et d'autre pour être traités rapidement.
Le délai entre le dépôt des dossiers au CCAA et les attributions s'allonge, quel que soit le pays ou l'association impliqués. Outre l'augmentation du nombre de demandes d'adoption, ceci est la conséquence de la réduction du nombre d'enfants abandonnés et de l'augmentation de l'adoption sur place. Ceci constitue une évolution positive pour l'enfance, et nous ne saurions pas nous en plaindre.
Les éclaircissements obtenus pour l'aide sur place (tomorrow plan) et pour le " retour aux racines " montrent dans ces actions le même professionnalisme que pour les opérations concernant directement l'adoption.
Informations au sujet des rencontres
avec le BLAS et le CCAA en CHINE - Juin 2007
1) INTRODUCTION
Le voyage d'Edelweiss Accueil en Chine, effectué au mois de juin 2007 grâce à une subvention de la M.A.I. (nouvellement SGACAI) est le 4ème voyage de ce type effectué depuis l'agrément.
Plusieurs réunions et rencontres avec le BLAS et le CCAA ainsi qu'une visite d'enfants à l'hôpital, se sont déroulées entre le 17 juin et le 20 juin.
Notre objectif était de renforcer les liens avec les personnes et les services avec lesquels nous travaillons. Nous venions aussi chercher des réponses aux questions collectées au sein du CA, parmi les membres d'Edelweiss Accueil et parmi les familles en attente d'un enfant. Enfin, il s'agissait dans la mesure du possible de traiter les questions administratives en suspens.
2) RENCONTRE au BLAS
La Directrice remercie les représentants d'EDELWEISS-ACCUEIL pour le bon travail effectué ensemble et pour l'accueil qui leur a été réservé lors de leur venue en France en Janvier 2007.
Alain Duclos remercie et répond en expliquant et excusant l'absence de la Présidente. Il confirme qu'il n'y a pas de problème en ce qui concerne les différentes étapes des procédures administratives et judiciaires, que les liens avec le BLAS sont bien établis et les échanges très satisfaisants.
Diverses questions administratives sont traitées (Accord de Coopération, Procuration, Site Internet, remises de documents…)
Nous visitons les différents services du BLAS et saluons les personnes présentes. C'est l'occasion de voir sur les panneaux d'affichage les comptes rendu des " enquêtes satisfaction " menées par le BLAS auprès des familles, à l'issue de leur séjour.
Alain explique notre méthode de travail et propose une démonstration (très appréciée) d'Extranet.
3) QUESTIONS EVOQUEES
Divers
Le nombre d'enfants adoptables diminue en Chine. La politique de l'enfant unique s'est assouplie et de plus en plus d'adoptions sont réalisées dans le pays.
Le CCAA traite les dossiers sur moins de jours consécutifs car il y a parfois des jours où beaucoup de dossiers sont arrivés à la fois (ex : le 08/11/05 100 dossiers Espagnols pour ce seul jour).
Il y a maintenant plus d'adoptions nationales même si elles ne sont pas forcément considérées prioritairement.
Le CCAA est très content des familles sélectionnées par la France qui respecte bien les critères chinois.
Lorsque les familles envisagent d'envoyer ultérieurement des photos de leur enfant à l'orphelinat, les nouvelles sont toujours très appréciées, mais faut-il encore qu'elles parviennent à bon port. Pour cela, il est nécessaire que les parents aient obtenu du guide, au moment de l'adoption, l'adresse de l'orphelinat écrite en chinois, pour la conserver et la photocopier. Lors des envois il est recommandé de joindre 1 photo de l'enfant petit, 1 photo récente, 1 photo de la famille, et de bien noter le nom chinois de l'enfant, le nom des parents, et la date de l'adoption.
Retour aux Racines
Ce retour aux racines se fait à la demande des familles. Le BLAS s'occupe de l'organisation. Il est préférable par soucis d'économie d'organiser cela en groupe (plusieurs familles ou famille élargie…). La durée varie en fonction de la demande (environ 1 semaine, 10 jours).
Le BLAS propose de nombreuses possibilités : visite des bureaux du CCAA, lecture du dossier, visite de l'orphelinat, possibilité de photocopier des documents se trouvant dans les dossiers de l'orphelinat, contact possible avec famille d'accueil, rencontre avec une famille populaire chinoise ayant enfant du même âge, enseignement de la calligraphie, tourisme…
La demande doit être transmise au BLAS par l'intermédiaire de l'OAA. Il y a un formulaire à remplir. Cette offre est une exclusivité du BLAS. Les familles ne pourraient probablement pas visiter les orphelinats par leur propre moyen.
4) RENCONTRE au CCAA
Visite des différents services du C.C.A.A.
Service Vérification
Edelweiss-Accueil envoie des dossiers qui correspondent bien aux critères chinois. Les dossiers des familles sont constitués et envoyés de façon très sérieuse.
Toutes les nouvelles exigences mises en place par le CCAA, visent à limiter le trop grand nombre de dossiers d'une manière générale. La France doit s'y plier, même si elle ne fait pas partie des pays qui envoient trop de dossiers. Le CCAA souhaite attribuer les enfants dans les meilleures conditions.
Service Attribution
Les enfants attribués jusqu'à présent ont la plupart du temps - de 20 mois. Les attributions dépendent du nombre d'enfants adoptables et du nombre de dossiers. Il y a moins d'enfants. Il faut être patient.
Si des couples souhaitent adopter des enfants plus grands, cela ne fait pas avancer leur dossier plus vite. Cela dépend aussi du nombre d'enfants adoptables. Il y a peu d'enfants grands. Le CCAA respecte ce qui est inscrit dans le dossier du couple au sujet de l'âge de l'enfant attribué.
De même, il y a très rarement de fratries adoptables. Pour cela le règlement est plus strict : pas d'enfant biologique, revenus élevés…
Au sujet des attributions : les personnes travaillent dans ce service depuis longtemps et ont une grande habitude de cette pratique. Après avoir étudié la situation familiale et celle des enfants, l'apparentement est fait à l'aide des photos qui ont une grande importance.
A la demande de notre part que les photos des enfants attribués soient datées, il est répondu qu'il y a trop de travail dans ce service, que ce serait trop compliqué et que cela n'est pas possible.
Service Suivis
Pour les Suivis Post-Adoption, le délai d'envoi des suivis est de maximum 6 mois. Les suivis sont lus par le Responsable et classés dans le dossier des enfants.
Lorsqu'il y a un problème particulier avec un suivi (divorce, problème de santé de l'enfant…), il faut bien expliquer la situation. Dans ce cas, le Responsable du Service est plus vigilant et apprécie que les Autorités Françaises compétentes soient informées et suivent la famille.
Service Tomorrow-Plan
Le responsable du Service, après évocation des objectifs et des actions menées dans le cadre du Tomorrow-Plan, donne son accord pour une visite d'enfants opérés et soignés dans un Service de Cardiologie.
La première participation financière transmise pour l'Aide sur Place pour l'année 2006 par Edelweiss-Espoir, a été attribuée à un orphelinat dans la Province de Fujian au sud de la Chine (tous les justificatifs de l'utilisation des fonds nous ont été transmis).
Un compte-rendu détaillé est disponible au siège, ne pas hésiter à le demander.
5) CONCLUSION
Ce séjour à Pékin fut court mais riche.
Au fil de nos rencontres, tant en Chine qu'en France, les personnes se connaissent et s'apprécient de plus en plus. Une relation de confiance s'instaure et les éventuels a priori disparaissent les uns après les autres.
Nous sommes convaincus du sérieux avec lequel les dossiers sont traités par des personnes qui, comme nous, acquièrent expérience et savoir faire au fil des ans.
Les quelques écueils administratifs ont été réglés ou, en tous cas, compris de part et d'autre pour être traités rapidement.
Le délai entre le dépôt des dossiers au CCAA et les attributions s'allonge, quel que soit le pays ou l'association impliqués. Outre l'augmentation du nombre de demandes d'adoption, ceci est la conséquence de la réduction du nombre d'enfants abandonnés et de l'augmentation de l'adoption sur place. Ceci constitue une évolution positive pour l'enfance, et nous ne saurions pas nous en plaindre.
Les éclaircissements obtenus pour l'aide sur place (tomorrow plan) et pour le " retour aux racines " montrent dans ces actions le même professionnalisme que pour les opérations concernant directement l'adoption.
22/02/2008 Edelweiss-accueil
EDELWEISS
ACCUEIL
Edelweiss Accueil
Adresse : Le Chef-lieu - 73470 NANCES
N°de téléphone/Fax : 04.79.28.72.65
Courriel : edelweiss.accueil@wanadoo.fr
Site Internet : http://www.edelweiss-accueil.org
Présidente : Madame BELLEMIN
Adresse : Le Chef-lieu - 73470 NANCES
N°de téléphone/Fax : 04.79.28.72.65
Courriel : edelweiss.accueil@wanadoo.fr
Site Internet : http://www.edelweiss-accueil.org
Présidente : Madame BELLEMIN